Arbor, Tournoud & Associés
Avocats fiscalistes

Un cabinet à taille humaine, à l’écoute du client

Issus de l’Ecole Nationale des Impôts, Gérard ARBOR et Marc TOURNOUD ont créé le cabinet Arbor, Tournoud & Associés en 2003 avant d’être rejoints et de s’associer avec Laëtitia PIGNIER, Geoffroy WOLF et Sophie MORAND tous trois avocats et titulaires d’un diplôme d’étude supérieur spécialisé en droit fiscal.

Le cabinet Arbor, Tournoud & Associés est une structure à taille humaine composée par des avocats aux compétences complémentaires, entourés d’une équipe juridique et administrative à votre écoute.

Notre équipe spécialement dédiée à votre dossier, s’investit directement et personnellement à vos côtés et vous assure disponibilité et réactivité. Notre organisation rigoureuse nous permet de vous conseiller et de vous défendre au mieux de vos intérêts particuliers.

Nos avocats disposent d’une expertise reconnue et éprouvée en matière de contentieux fiscal et d’assistance au contrôle fiscal ainsi qu’en matière de conseil afin de circonscrire et de gérer le risque fiscal. Nous sommes également spécialisés en fiscalité des activités publiques et parapubliques, des associations et en fiscalité locale.

Pour qui notre cabinet intervient-il ?

Le cabinet Arbor, Tournoud & Associés est inscrit au barreau de Grenoble et de Paris. Nous intervenons en région Auvergne Rhône-Alpes et partout en France pour une clientèle variée confrontée à une fiscalité en constante évolution, toujours plus complexe et contraignante.

Nous assistons :

• Les particuliers : impôt sur le revenu, droits de mutation à titre gratuit (droits de succession, droits de donation…), taxes foncières, taxes d’habitation, ISF et IFI, caractérisation d’une résidence fiscale en France, avoirs placés à l’étranger non déclarés, revenus internationaux taxables en France, successions internationales…
• Les établissements publics ou collectivités territoriales, fondations, associations…
• Les entreprises, grandes entreprises ou PME : TVA, impôt sur les sociétés, fiscalité et mobilité internationale, BIC, BNC, conséquences du redressement de l’entreprise sur la situation personnelle de son dirigeant et/ou des associés, taxe foncière, CFE, CVAE...
• Les sociétés et groupes internationaux : interprétation et application des conventions fiscales internationales, élimination des doubles impositions, fiscalité des opérations transfrontalières, prix de transfert…
• Les sociétés ou groupements patrimoniaux : fiscalité des sociétés civiles, SCI, indivision…

Nous travaillons en partenariat avec les conseils habituels de nos clients (experts comptables, notaires, avocats, conseils en gestion de patrimoine, banques…) pour associer nos forces et leur faire bénéficier de notre expérience de spécialistes en contentieux fiscal.

Contactez-nous

Vous faites l’objet d’un contrôle fiscal ou vous engagez un contentieux fiscal ?

Le contrôle fiscal et le contentieux fiscal comprend l’ensemble des actions mises en œuvre par l’administration fiscale pour assujettir à l'impôt les contribuables qui s'y sont entièrement soustraits, ou redresser les éléments portés dans leur déclaration.

Notre cabinet assiste ses clients dans le cadre des opérations de contrôle, des relations avec l’administration fiscale et de la représentation devant les tribunaux administratifs et judiciaires.

Nous savons qu’au-delà des questions de techniques fiscales et juridiques, subir un contrôle fiscal est une opération éprouvante pour l’entreprise, son dirigeant et pour tous les contribuables. Nos clients peuvent donc compter sur nos compétences de fiscalistes de contentieux pour aboutir au meilleur résultat, mais également sur plusieurs dizaines d’années d’expériences de nos avocats dans l’accompagnement et le soutien personnel des contribuables contrôlés.

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Vous êtes un acteur du secteur public ou para-public, une association ?

Le cabinet Arbor, Tournoud & Associés intervient depuis plus de 15 ans dans le secteur de la fiscalité des acteurs publics et para-publics.

Nous accompagnons et conseillons les collectivités territoriales et les Etablissement Publics de Coopération Intercommunales (EPCI) sur les incidences fiscales des différents modes de gestion de leurs missions de service public et de leurs activités à caractère concurrentiel et commercial.

Nous disposons également d’une connaissance approfondie de la fiscalité des entreprises publiques, Sociétés d’Economie Mixtes (SEM), SEM d’aménagement, Sociétés Publiques Locales (SPL), Etablissement Public Locaux (EPL) et autres satellites locaux et les conseillons en matière de TVA, impôt sur les sociétés, Taxe sur les Salaires, tant dans leurs opérations quotidiennes qu’exceptionnelles (Fusion, Scission, Apport Partiel d’Actif, transmission de patrimoine…).

Les associations loi 1901, les syndicats, et les fonds de dotations font également appel à notre cabinet pour la gestion de leur fiscalité.

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